#lois

bliter@diaspora-fr.org

NOS #ÉLUS SONT-ILS TOUS POURRIS ? (avec #PhilippePascot) [Pas content avec #Tabibian ! #S02E05] - #JSPC

https://www.youtube.com/watch?v=NOt3UpiZ28Y

▇ LES LIVRES DE PHILIPPE PASCOT : https://www.fnac.com/Philippe-Pascot/ia3103968
▇ SOMMAIRE :
00:00:00 - Introduction
00:01:20 - Dans cette vidéo...
00:02:13 - Présentation de l'invité / l'argent magique
00:04:20 - Le parcours #politique de Philippe
00:06:25 - Casier judiciaire vierge pour les élus : #Macron est un menteur !
00:16:02 - #ManuelValls VS Philippe Pascot : une relation compliquée !
00:18:03 - Etre un #élus honnête, c'est pas facile !
00:20:54 - 1700 dénonciations... 1 erreur !
00:23:00 - La #corruption est une gangrène / Le cas #DupontMoreti
00:30:22 - Absences à l'assemblée VS #abstention dans les urnes
00:33:52 - La reconnaissance du #vote blanc : les élus n'en veulent pas !
00:36:36 - Les #lois déculpabilisantes de moralité : la prescription des délis par ruse
00:39:10 - La loi secret des affaires
00:45:17 - Les lois écrites par les #entreprises : l'exemple Philipp Morris
00:50:00 - La rémunération des Hauts #Fonctionnaires & les privilèges (secrets) des élus ***
00:53:10 - Les #magouilles de Valls en Corse
00:54:12 - Impunité de Faute sur Mer : Le Scandale de Faute-Sur-Mer
00:56:05 - On ne sait pas combien gagne un élus / Les fonctionnaires de l' #Assemblée #Nationale
01:01:27 - Un élus est un homme comme les autres, et pourtant... / Expérience personnelle
01:04:46 - Une idée simple : le même matériel de propagande pour tous les candidats !
01:07:41 - Pourquoi on a (re)voté Macron ?
01:09:07 - Interlude
01:09:15 - La cellule secrète de la macronnie
01:11:01 - Annectote : le #maire adjoint illétré
01:12:22 - Annectote 2 : la député au bracelet électronique
01:13:50 - #Soignants non-vaccinés & #médecins libéraux
01:19:33 - La casse des #Prudhommes
01:24:36 - Le Zèle #policier
01:26:51 - La société du faux choix et la responsabilité individuelle
01:31:09 - Les #caméras de #surveillance / #Alexa
01:34:38 - La fin de l' #argent liquide et ses conséquences
01:40:47 - La #Loi sur le changement d'étiquette
01:42:49 - L'huile d'olive frelatée
01:44:59 - Les #médicaments contre le #cancer frelatés
01:45:51 - Le sang contaminé
01:48:54 - Ou sont-les vrais héros ?
01:50:31 - La banalisation de l'horreur
01:53:16 - Le #syndicalisme #français / Les lois de dénonciation
01:59:13 - Le vote #électronique est un vote truandable (et truandé)
02:00:01 - Le vote obligatoire (pour certains) existe déjà certains
02:02:45 - Les gens PEUVENT aller chercher les #informations eux-mêmes
02:04:52 - Vers la fin de la #SécuritéSociale ? / La #vaccination obligatoire
02:06:08 - Conclusion

#politique #PCAT

tina@diaspora.psyco.fr

Le guide des Aides Sociales et financières en France.

La vocation d’aide-sociale.fr est d’orienter et de mieux informer les français sur les nombreux dispositifs sociaux existants. L’objectif est à la fois d’expliquer le fonctionnement des aides, les conditions d’accès, les montants, et de faciliter les démarches pour les obtenir en détaillant les procédures administratives à accomplir.

Chaque année, des milliards d’euros d’aides sociales ne trouvent pas leurs bénéficiaires et demeurent dans les caisses de l’état. C’est ce que l’on appelle le non-recours. Pour lutter contre ce phénomène, Aide-Sociale.fr oriente les français vers les aides auxquelles ils ont droit grâce à un simulateur d’aides sociales.

Faites valoir vos droits !

#administration #lois #social #précarité #aides #non-recours

vincezd@pod.geraspora.de

Ce jeudi 13 janvier avait lieu la niche parlementaire de La France Insoumise. Ils ont présenté 9 propositons de loi:

  • Pour restaurer l’État de droit par l’abrogation des régimes d’exception créés pendant la crise sanitaire ;
  • Pour que la France sorte de l’OTAN ;
  • Pour nationaliser les sociétés concessionnaires d’ #autoroutes ;
  • Pour instaurer un droit de révocation des élus ;
  • Pour instaurer un blocage des prix ;
  • Pour interdire l’utilisation du #glyphosate ;
  • Pour réhabiliter les « fusillés pour l’exemple » lors de la première guerre mondiale ;
  • Pour instaurer la #légalisation du #cannabis ;
  • Pour reconnaitre l’endométriose comme maladie longue durée.

https://linsoumission.fr/2022/01/12/journee-speciale-lfi-presente-9-lois-insoumises-a-lassemblee-nationale/

Chaque année, les groupes parlementaires à l’Assemblée nationale disposent d’une journée où leurs propositions de loi sont discutées en séance. Il s’agit de la « niche parlementaire » du groupe La France insoumise à l’Assemblée.

La proposition de résolution sur l' #endométriose que Clémentine Autain a défendu dans la niche du groupe LFI vient d’être adoptée à l’unanimité.

Elle ouvre la voie au remboursement des soins, à des congés maladie, à des aménagements du temps de travail aux femmes atteintes par cette maladie

https://linsoumission.fr/2022/01/13/victoire-et-unanimite-sur-lendometriose-le-discours-de-clementine-autain/

Je crois que si les autres propositions avaient été adoptées, j'en aurais entendu parler :p (mais j'ai pas tout suivi, n'hésitez pas à donner d'autres nouvelles).

#lfi #lois #mélenchon #melenchon #révocation

bliter@diaspora-fr.org

#Covid, #Pass-sanitaire : la #gouvernance des hors-la-loi ? – #PhilippePrigent dans Le Samedi #Politique - #TVL

La #France vit au rythme de l’ #Etat d’ #urgence #sanitaire depuis près de deux ans. Au nom du #covid-19 et du péril épidémique, Emmanuel #Macron et l’exécutif ont pris le parti de la méthode forte. Du #couvre-feu au pass-sanitaire en passant par les #confinements, le #gouvernement a imposé ses choix aux #Français avec un travail législatif souvent discutable, où la question de proportionnalité est fréquemment écartée, quitte à sombrer dans un système qui discrimine au nom du prétendu Bien Commun et de l’impératif de la « #guerre » contre le Covid-19.

Avec une #Assemblée #nationale aux ordres de la majorité, le #vote de #lois #liberticides n’est souvent qu’une formalité. Avec un rôle et un pouvoir complexes, le Conseil d’Etat et le Conseil constitutionnel ont largement abandonné leur rôle de garde-fous qu’on en attend, cantonnés à un rôle de spectateurs-facilitateurs face à des détournements de pouvoir manifestes comme en témoigne l’application du pass-sanitaire, pour contraindre les Français à se faire vacciner.

Philippe Prigent, normalien et avocat au barreau de Paris, décrypte les rouages d’un exécutif qui applique les lois froidement en se jouant des procédures et en misant sur le copinage des appareils d’Etat. Spécialiste des recours au Conseil d’Etat, il décrypte les légèretés juridiques, les contraventions à la loi et le cynisme du gouvernement qui semble souvent frayer avec l’illégalité.

https://www.youtube.com/watch?v=Ok3D10Iz7BE

krugor@diasp.eu

Les « Cinq Yeux » deviendraient les « Neuf Yeux »

(…)
La Commission des Forces armées de la Chambre des #Représentants propose, afin de pouvoir intercepter toutes les #communications en #Russie et en #Chine, d’élever le statut de l’ #Allemagne, de la #Corée du Sud, de l’ #Inde et du #Japon. Les « Cinq #Yeux » deviendraient alors les « Neuf yeux ».

L’architecture de ce système n’est connue que depuis les révélations de Edward #Snowden (aujourd’hui réfugié politique en Russie). Ce dernier a également montré qu’il était utilisé pour #espionner non seulement les puissances étrangères, mais ses propres #citoyens. Il a en outre révélé l’existence de cinq programmes :

#Prism (interception des communications Internet avec la complicité des principaux fournisseurs d’accès) ;
#Tempora (extraction des communications par #câbles sous-marins) ;
#Muscular ( #surveillance des transferts internationaux de bases de données) ;
#Stateroom (surveillance des communications locales à partir des #ambassades et #consulats en violation de la Convention de Vienne) ;
#XKeyscore (traitement des #données globales).

Les « Cinq yeux » sont un système non pas national, mais #supranational. Ils échappent aux #lois et #constitutions des cinq #États membres. Ils constituent de facto un #Pouvoir plus important que celui des chefs d’État et de #gouvernement des États-membres. Contrairement à une idée reçue, les citoyens des « #Cinqyeux » sont aujourd’hui les #populations les plus surveillées au monde, bien plus que les populations russes ou chinoises.

"Five Eyes" about to become "Nine Eyes"
#empire #États-Unis #impérialisme #usa #five-eyes #services de #renseignements #nine-eyes

tina@diaspora.psyco.fr

Un gouvernement désormais illégitime.

Dix juristes détaillent les aspects de la «loi anti-Covid» votée le 25 juillet portant selon eux atteinte à la Constitution. Le Conseil constitutionnel vient de trahir ses missions, signant de fait la mort de la Ve république. Le pouvoir en place en reniant les fondements de sa constitution devient de facto illégitime.

#politique #Constitution #lois #loi-anti-covid #libertés-fondamentales

jean_fer@framasphere.org

On comprend mieux l’état du pays

Des #lois produites à l’abattage de la #démocratie.

https://www.youtube.com/watch?v=LW6UuQMR1Kc

Le problème n’étant pas la démocratie, mais ce que ces gens en font.

Ces voyoux, ont effectivement commit un hold up sur la #France en 2017, et ils laisseront la pauvre #Marianne bafouée et nue sur le sol de leur cuisine financière.
Nous regardons les bras ballants les derniers outrages infligés à notre #République.

Tout ça parce que cette #constitution était taillée pour un grand homme, et qu’elle a ensuite été portée par des ersatz de plus en plus petits.

Qu’attendons nous pour une sixième ??? On va continuer le massacre du défilé de nains ? Jusqu’où ?

ldh_nice@diaspora-fr.org

#lois #police

MANIFESTATION A COUP SUR ILLÉGALE vendredi 21/05, car toute manif doit être déclarée 72h avant en préfecture.

A moins que la police de Nice ait un super logiciel prédictif lui indiquant que la loi allait être retoquée.

Allez, embarquez-moi tout ce petit monde (et avec eux, embarquez aussi Estrosi le maire, leur chef)

cielarko@diaspora.psyco.fr

DÉPOSONS DES MILLIERS DE PLAINTES CONTRE LE DÉCRET ILLÉGAL D’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE !

< Acte gratuit et facile à réaliser avec le modèle proposé ici (à compléter puis à envoyer) >

Utilisons tous les moyens non violents que nous disposons afin de sortir d’une situation irrationnelle et contreproductive, de reprendre nos droits fondamentaux et vivre libre en démocratie, d’empêcher la mise en place d’une dictature techno-ploutocratique !

La Loi nous permet de contester toute décision administrative, dont celles émises par les hauts fonctionnaires de l’Etat que sont les ministres, y compris les décrets ministériels ; un juge administratif peut effectivement casser quelconque excès de pouvoir (pour défaut de légalité interne ou externe) ou exempter le plaignant de son application (par exception d’illégalité). Cette démarche est gratuite et ne nécessite pas la collaboration d’un avocat ; elle doit néanmoins être argumentée.
Pour le moment ce sont d’avantage les préfets qui ont eu recours à ce droit, comme le mois dernier afin d’annuler les décisions de certaines mairies refusant la fermeture de leurs commerces lors du confinement. A notre tour! Nous pouvons maintenant user de ce droit, individuellement ou collectivement, dans le but de noyer les juges sous les plaintes et de leur offrir l’opportunité d’utiliser leur pouvoir à bon escient (au nom de la démocratie et de nos libertés fondamentales). Aussi, que la protestation ne puisse plus être ignorée et que les penseurs libres sachent qu’ils sont plus nombreux qu’il n’y parait !

Par ailleurs la dénonciation d’abus de pouvoir de dirigeants politiques ayant renoncé de travailler pour l’intérêt général est un acte utile et un devoir civique, d’autant plus que ces responsables dénigrent actuellement toute opinion contraire, altèrent la réalité sans vergogne, manipulent l’opinion avec l’aide des médias, et restreignent drastiquement nos droits et libertés. Il est aujourd’hui si aisé de démontrer à partir de faits concrets et données officielles (hors sophismes et autres malhonnêtetés intellectuelles) qu’on est loin d’endurer une « catastrophe sanitaire », une condition indispensable selon le code de la santé afin de décréter un état d’urgence sanitaire puis des mesures restrictives et un confinement.
Sans « catastrophe sanitaire », le décret ministériel n°2020-1257du 14/11/2020 ordonnant un état d’urgence sanitaire et tous les suivants s’y référant sont invalides, donc contestables auprès du tribunal administratif. Néanmoins vu la lenteur de ce type de procédures (environ 2 ans avant la conclusion du conseil d’État –juge suprême dans les litiges entre les citoyens et l’administration–) et l’incertitude d’aboutir à un juste résultat (à moins qu’un juge ne se saisisse de l’affaire et devienne ainsi un garde-fou défenseur de la démocratie), la réussite de cette démarche dépend essentiellement de la quantité de requêtes émises (il en faudrait rapidement des milliers partout en France) et de la communication faite autour de cette action.

Nous proposons 2 documents à compléter (dans les espaces prévus à cet effet) puis à envoyer au tribunal administratif de son département (par courrier recommandé avec accusé de réception) : l’un est la requête introductive d’instance sur 6 pages (la plainte en elle-même avec données officielles, faits et arguments), et l’autre la demande de référé en suspension sur 1 page (afin de solliciter l’annulation de l’application du décret en attente du jugement). La plainte doit être envoyée en 3 exemplaires, avec une copie de sa carte d’identité. Ces documents ont été rédigés le 21/11/2020 par un collectif Cielarko (cielarko@tutanota.com) de manière à contenir succinctement tous les éléments nécessaires, mais ils peuvent être librement modifiés ou actualisés.

Espaces à compléter dans la requête introductive d’instance :

• Page 1 à 6 (Notes de haut de page, à gauche) : Date du dépôt de plainte

• Page 1 (Dans l’encadré en haut à droite) : Nom, Prénom, Adresse postale, téléphone (facultatif) & courriel (facultatif)

• Page 1 (Au début après « je, soussigné ») : Nom, Prénom & Adresse postale

• Page 1 (Après « droits fondamentaux ») : Énumération sommaire des préjudices subis (facultatif)

• Page 6 (À la fin, après « fait le ») : Date, Lieu & Signature du plaignant

Espaces à compléter dans la demande de référé en suspension :

• Page 1 (Notes de haut de page, à gauche) : Date du dépôt de plainte

• Page 1 (Dans l’encadré en haut à droite) : Nom, Prénom, Adresse postale, téléphone (facultatif) & courriel (facultatif)

• Page 1 (Dans l’encadré en haut à droite) : Nom, Prénom, Adresse postale, téléphone (facultatif) & courriel (facultatif)

• Page 1 (Dans le premier paragraphe, après « tribunal administratif de ») : Ville du tribunal de son département

• Page 1 (à la moitié, après « mes liens sociaux. ») : Description des préjudices subis (conseillé)

Contacts :

• Correspondance par courriel avec un anonyme du collectif: cielarko@tutanota.com

• Sur le réseau Diaspora (cielarko@diaspora.psyco.fr): tous les communiqués, analyses, tracts, images et références de CIELARKO

Quelques liens intéressants :

Logo de CIELARKO.
Post sur les propriétaires des médias français (par CIELARKO).
Tableau affichant les décès mensuels en France de 1995 à aujourd’hui (données de l’INSEE).
Site officiel contenant les lois, décrets et arrêtés.

#cielarko #nonaladictature #covid #coronavirus #covid19 #INSEE #lois #decrets #France #lutte #manifestation #résistance #insoumission #actionnonviolente #liberté #plainte #Justice #saisine

cielarko@diaspora.psyco.fr

BAS LES MASQUES ! –– n°2 (version 3) –– TRACT À DIFFUSER –– 15/11/2020

Rédigé par Pesilo pour le collectif CIELARKO


Il n’y a pas de « catastrophe sanitaire » !

Le décret d’état d’urgence n’est pas légal !

Les actuelles mesures sont irrationnelles et dangereuses !

Les plus riches contrôlent savamment l’info et les masses !

Ce sont les 4 parties de ce tract actualisé au 15/11, avec les données et les liens officiels comme toujours. Prochainement nous publierons Bas le masques ! n°3 qui devrait servir de modèle (à améliorer si nécessaire) pour tous ceux qui désirent porter plainte contre les décrets liberticides et illégaux

Les 2 pages du document (recto/verso) offrent des éléments concrets pour contrer la propagande (dont les chiffres mensuels de l’INSEE sur la mortalité, un rappel de certaines lois et décrets essentiels, une comparaison entre la France et la Suède, un regard sur les financeurs de l’OMS et les propriétaires des médias), un raisonnement objectif pour permettre la rédaction d’une plainte contre les décrets ministériels (acte individuel gratuit et sans avocat qui se réalise au tribunal administratif), et nous l’espérons, toutes les raisons pour alimenter la résistance active au nom de la liberté et de la démocratie (et contre une dictature moderne où la vie sociale est contrôlée, les travailleurs esclavagés, les enfants formatés, les opposants réprimés, la planète saccagée).

Diffusez le tract et les infos ! Inscrivez-vous dans une résistance ! Créez des CIELARKOs !

C’est le besoin d’une union des différents mouvements et groupes humains sans effacer la particularité de chacun, ensemble pour défendre nos libertés et droits, qui a donné naissance au collectif libre et sans maître CIELARKO (nom qui signifie Arc-en-ciel dans la langue internationale Esperanto et qui fait référence au symbole utilisé par les mouvements unis contre la dictature de Pinochet au Chili). Ce collectif n’appartient à personne et fonctionne sans comité directeur ; il n’a pas pour objectif de créer un mouvement politique institutionnalisé, sinon de lutter efficacement ici et là contre les actuelles mesures liberticides, et si nécessaire de résister en créant localement un nouveau groupe autonome CIELARKO.
Le tract présentement joint (2 pages au format JPG) ainsi que le logo (l’arc-en-ciel pour l’union des mouvements, le poing pour l’action, le cercle pour la planète, et les oiseaux pour la liberté) peuvent être utilisés sans autorisation particulière. Chacun est libre de les diffuser ainsi que de les améliorer ; le tract peut être imprimé et distribué à la main, ou publié sur des réseaux libres ou dans la presse indépendante. Par ailleurs, l’intitulé BAS LES MASQUES exprime la légitime et nécessaire volonté de faire tomber les masques et les faux-semblants, de dénoncer les contradictions, les hypocrisies et les intérêts cachés.
Si vous écrivez au nom de CIELARKO, il est préférable d’y apposer un nom ou un pseudo afin de pouvoir connaître l’auteur du communiqué. Et afin d’éviter de se contredire et d’induire en erreur, il est important de proposer des informations et des analyses basées sur des données concrètes (documents officiels ou faits réels vérifiables), de ne jamais évoquer des théories élaborées à partir de postulats et des opinions sans fondement rationnel, ni des thèmes préconçus par la propagande officielle (pièges servant généralement à occulter les sujets importants et les débats pertinents).

Des contacts et quelques liens

Nous n’avons pas de compte sur les grands réseaux sociaux habituels (tels que Facebook ou Youtube) et nous n’en voulons pas (sinon de manière ponctuelle et stratégique), car chaque membre actif supplémentaire augmente indirectement leurs bénéfices donc leur capacité à ingérer dans les affaires de société ; de plus ils font de chacun un objet de consommation, orientent les opinions et censurent la contestation, et semblent participer à la mise en place d’une idiocratie. Nous préférons soutenir les réseaux libres et indépendants.
Contacts :

• Correspondance par courriel avec un anonyme du collectif: cielarko@tutanota.com

• Sur le réseau Diaspora (cielarko@diaspora.psyco.fr): tous les communiqués, analyses, tracts, images et références de CIELARKO
• Sur le réseau Minds (@cielarko): toutes les publications de CIELARKO et le groupe de débat et d’échange d’infos

Autres liens :

Logo de CIELARKO.
Post sur les propriétaires des médias français (par CIELARKO).
Organigramme Médias français : Qui possède quoi ? (réalisé par Le Monde Diplomatique et Acrimed ).
Tableau affichant les décès mensuels en France de 1995 à aujourd’hui (données de l’INSEE).
Page officielle sur le financement de l'OMS (WHO en anglais).
Page officielle référençant les textes relatifs aux mesures sanitaires.
Site officiel contenant les lois, décrets et arrêtés.

#cielarko #baslesmasques #nonaladictature #nonaucoupdetat #covid #coronavirus #covid19 #OMS #INSEE #lois #decrets #France #lutte #manifestation #résistance #insoumission #actiondirectenonviolente #liberté #libertédexpression #libertédemanifestation #libertéderéunion #media #tract