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#democratie

dudababel@diaspora-fr.org
Dudababel

Quels sont les pouvoirs des députés européens ?

Il me parait important que les gens qui croient encore dans les institutions européennes, et qui comptent faire le déplacement le 9 juin prochain pour élire leur député, soient conscient de ce que sont les pouvoirs d'un député européen et les compétences du parlement, et par là son rôle, pensé dès le début des institutions européennes pour être un paravent démocratique sans pouvoir réel, une mise en scène qui s'est épaissie avec le temps pour en arriver à la situation d'imposture contemporaine d'un parlement aux pouvoirs extrêmement faible, qui couvre un fonctionnement profondément opaque, dominée par une commission européenne non-élue, et fonctionnant conjointement avec un conseil de l'union européenne composé des gouvernements nationaux, donc de ministres non-élus ; que donner du crédit à ce paravent, c'est donc participer à une imposture.

Je voudrais donc proposer un retour historique et juridique afin de mieux cerner quelles sont ses compétences prévues dans les traités.

L'histoire du parlement

Le traité de Rome, signé le 25 mars 1957, crée la Communauté économique européenne (CEE) et prévoit la création d'une "Assemblée parlementaire européenne", seule institution européenne directement élue dotée uniquement d'un pouvoir de consultation. Cette assemblée compte alors 142 membres issus des parlements nationaux.
En 1974, lors du sommet de Paris, il est décidé de recourir au suffrage universel pour élire le Parlement européen. A ce stade, son pouvoir est toujours strictement consultatif. A partir de 1986 (et sous la pression de l'allemagne contre la france), il commence à obtenir un pouvoir relatif sur les décisions, et pose son premier véto sur une décision de la Commission Européenne en 95.
Ce "maillon indispensable de la démocratie européenne" aura donc été une simple chambre d'enregistrement des décisions de la commission, avant de faire pour la première fois entendre sa voix au bout de 38 ans.

En 1992, le traité de Maastricht crée la procédure de codécision, qui dit vouloir mettre à égalité le parlement et le conseil ... tout deux en dessous de la commission. Ces compétences sont appuyées dans le traité de rome de 2007.

J'aimerais rappeler en quelques points ses compétences actuelles en m'appuyant sur les traités :

- Pouvoir de nomination de la commission : article 17.7 TUE

Le Conseil européen, statuant à la majorité qualifiée, propose au Parlement européen un candidat à la fonction de président de la Commission. [...] Le Conseil, d'un commun accord avec le président élu, adopte la liste des autres personnalités qu'il propose de nommer les membres de la Commission.

Nous voyons ici que le parlement européen vote qui serra président de la commission, sur proposition exclusive du conseil non-élu. Pour le reste de la commission, il ne décide rien et n'est pas informé.

- Le pouvoir législatif : article 294 TFUE

La Commission présente une proposition au Parlement européen et au Conseil. [...] Le Parlement européen arrête sa position en première lecture et la transmet au Conseil. Si le Conseil approuve, l'acte concerné est adopté [...] Si le Conseil n'approuve pas, il adopte sa position en première lecture et la transmet au Parlement européen. [Alors, l'aller-retour des amendements se poursuit en deuxième lecture, jusqu'à la mise en place d'un comité de conciliation. La commission donne son avis à chaque lecture : Si son avis est négatif, le conseil amende désormais à l'unanimité.] [...] Le comité de conciliation a pour mission d'aboutir à un accord sur un projet commun [sous 6 semaines]. La Commission participe aux travaux du comité de conciliation et prend toute initiative nécessaire en vue de promouvoir un rapprochement des positions.

Nous voyons ici que le parlement n'a pas le pouvoir de l'initiative législative : l'initiative est à la commission. Le parlement doit trouver un accord avec le conseil, non-élu, pour amender les textes de la commission, non élue, dont les avis peuvent affecter la procédure à tout moment.

Le site du parlement européen précise : "L'initiative législative appartient à la Commission. Toutefois, le traité de Maastricht, renforcé en cela par le traité de Lisbonne, a accordé au Parlement européen un droit d'initiative législative qui lui permet de demander à la Commission de soumettre une proposition." (j'ai pas l'article)

- Le pouvoir de révision des traités : article 48 TUE

_Le gouvernement de tout État membre, le Parlement européen ou la Commission peut soumettre au Conseil des projets tendant à la révision des traités. [...] Si le Conseil européen, après consultation du Parlement européen et de la Commission, adopte à la majorité simple une décision favorable à l'examen des modifications proposées, le président du Conseil européen convoque une Convention composée (1) de représentants des parlements nationaux, (2) des chefs d'État ou de gouvernement des États membres, (3) du Parlement européen et (4) de la Commission. [...] La Convention examine les projets de révision et adopte par consensus une recommandation à une Conférence des représentants des gouvernements des États membres. [...] Les modifications entrent en vigueur après avoir été ratifiées par tous les États membres conformément à leurs règles constitutionnelles respectives. [...] Toute initiative prise par le Conseil européen est transmise aux parlements nationaux. En cas d'opposition d'un (seul) parlement national, la décision n'est pas adoptée.

Nous voyons que les députés européens (ni personne d'autres) n'ont pas le pouvoir de révision sur les traités européens déjà adoptés : la complexité de la procédure rend sa mise en place impossible.

- La politique sociale : article 154-155 TFUE

La Commission a pour tâche de promouvoir la consultation des partenaires sociaux au niveau de l'Union [...] Les partenaires sociaux remettent à la Commission un avis ou, le cas échéant, une recommandation. [...] La mise en œuvre des accords conclus au niveau de l'Union intervient soit selon les procédures et pratiques propres aux partenaires sociaux et aux États membres, soit, dans les matières relevant de l'article 153, à la demande conjointe des parties signataires, par une décision du Conseil sur proposition de la Commission. Le Parlement européen est informé.

Nous voyons ici que le parlement européen n'a aucun pouvoir concernant la politique sociale de l'union.

- La politique monétaire : article 140 TFUE

Tous les deux ans au moins, ou à la demande d'un État membre faisant l'objet d'une dérogation, la Commission et la Banque centrale européenne font rapport au Conseil sur les progrès réalisés par les États membres faisant l'objet d'une dérogation dans l'accomplissement de leurs obligations [...] Après consultation du Parlement européen et discussion au sein du Conseil européen, le Conseil, sur proposition de la Commission, décide quels États membres faisant l'objet d'une dérogation remplissent les conditions nécessaires [...] S'il est décidé de mettre fin à une dérogation, le Conseil, statuant à l'unanimité des États membres dont la monnaie est l'euro et de l'État membre concerné, sur proposition de la Commission et après consultation de la Banque centrale européenne, fixe irrévocablement le taux auquel l'euro remplace la monnaie de l'État membre concerné

Nous voyons ici que le parlement européen n'a aucun pouvoir concernant la politique monétaire de l'union.

- Pouvoir de censure de la commission : article 17.8 TUE -> 234 TFUE

La Commission est responsable devant le Parlement européen, qui peut adopter une motion de censure de la Commission conformément à l'article 234 TUE.
Si la motion de censure est adoptée à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés et à la majorité des membres qui composent le Parlement européen, les membres de la Commission doivent démissionner collectivement de leurs fonctions

Nous voyons que le parlement possède un pouvoir réel de censure de la commission, aux 2/3 des votants présents dans l'assemblée, qui doivent valoir 1/2 de l'assemblée réelle ... Rappelons quand même que les données sur l'absentéisme ne sont pas ouvertes.

Il me semble que ces quelques points suffisent à montrer que la démocratie dans le cadre de l'UE, c'est une fable. Participer consciemment à une imposture, c'est être un imposteur : je n'y participerais pas, et je vous invite à ne pas y participer non plus.

#europe #ue #election #élection #parlement #commission #démocratie #democratie #imposture #manipulation

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bodamcity@diaspora-fr.org
Didier Denoual

Le 3 février lors du fsl à Séné, Barbara Stiegler et Christophe Pebarthe étaient invités pour venir
parler de démocratie.

Voici la vidéo de la soirée et pour l' anecdocte le monsieur qui présente la soirée, c' est moi

https://peertube.stream/w/kn8rrV4mgPk8jM1bJmForc

#fsl #democratie #politique #france #stiegler #pebarthe

Démocratie ! par Barbara Stiegler et Christophe Pébarthe - Forum Social Local 56 - Edition 2024

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berternste2@diasp.nl
Bert Ernste • NL | BR

Antonio Scurati onderzocht fascisme en populisme: ‘Ik maak me oprecht zorgen over Nederland’

De Volkskrant

Antonio Scurati schreef een gevierde romanreeks over Mussolini. Over het heden wil hij niet schrijven, maar lezers bleven hem wijzen op parallellen. Zo ontstond Fascisme en populisme, dat onlangs werd vertaald. ‘Het geloof dat democratie de beste regeringsvorm is, verliest snel terrein.’ (...)

(Tekst loopt door onder de foto.)

Foto van Scurati bij boekenkast
Antonio Scurati

In dat boek, Fascisme en populisme, dat vorige maand in Nederlandse vertaling verscheen bij uitgeverij Podium, stelt Scurati dat Mussolini niet alleen de aartsvader was van het fascisme, maar ook van het populisme. Het populisme gebruikte hij om Italië te verleiden, het fascisme om het te verkrachten. (...)

‘Die kleine groepjes extremisten zijn niet mijn grootste zorg. Ik maak me meer zorgen over de populisten die de paleizen van de macht via de voordeur binnenwandelen na een goede verkiezingsuitslag. (...) Kijk naar Nederland. De kans dat een gewelddadige groep extremisten jullie overheidsgebouwen bezet, lijkt me kleiner dan dat iemand met veel anti-rechtsstatelijke standpunten – ik noem een Geert Wilders – gewoon legitiem aan de macht komt.’

Op het moment dat u de toespraak in Genève hield, was de bezorgdheid over de verkiezingswinst van Giorgia Meloni in Italië groot. Een jaar later klinkt er vooral opluchting, omdat het minder erg is dan werd gevreesd. Is dat een terechte reactie?
‘Nee, absoluut niet. Die opluchting komt doordat de geschiedenis zich niet letterlijk herhaalt. (...) Maar dat het zich nu anders ontwikkelt, betekent niet dat het ongevaarlijk is. In Italië is gewoon een partij aan de macht die aan elkaar hangt van autoritaire, anti-liberale impulsen. Het alarm van een jaar geleden was misschien misleidend, maar de geruststelling van nu is dat ook.’ (...)

‘Antiparlementarisme is een van de fundamentele kenmerken van het populisme. Dat gold honderd jaar geleden voor Mussolini en het geldt nu voor de populisten van zowel rechts als links. Een van de belangrijkste kenmerken van het populisme is dat de leider zegt: ik vertegenwoordig het volk en het volk, dat ben ik. Die identificatie met de gewone burger vertaalt zich in een ingebakken minachting voor ieder pluriform parlement. Daar zitten namelijk partijen in die het oneens zijn met de leider en dus met de burger.’ (...)

‘Populisten zien één volk, dat één wil heeft. Diversiteit van het electoraat wordt niet geaccepteerd.’ (...)

‘Zodra de liberalen met Wilders in zee gaan, begint een proces van normalisatie. Dat heb ik zien gebeuren in Italië: iets wat tot een dag voor de winst van Meloni ondenkbaar was, was een dag later opeens zo normaal dat zelfs serieuze kranten als de Corriere della Sera stukken plaatsten waaruit begrip voor de winst sprak.’ (...)

‘Een liberaal die samenwerkt met een antirechtsstatelijke partij die de vrijheid juist wil inperken, verraadt zijn eigen identiteit.’ (...)

‘Het is inderdaad niet democratisch om die 25 procent [PVV-kiezers] te negeren. Alleen zegt toch niemand dat je die 25 procent moet negeren? (...) Vooralsnog is er bij jullie een situatie waarbij 75 procent van de Nederlanders niet op Wilders heeft gestemd. Dat is de echte meerderheid en die meerderheid wil waarschijnlijk geen regering met daarin sterke antirechtsstatelijke elementen.’ (...)

‘Als Trump herkozen wordt en de Verenigde Staten besluiten hun troepen terug te trekken uit Europa, kunnen er daarom twee dingen gebeuren. Of Europa wordt een nog hechtere gemeenschap en het proces van eenwording versnelt, inclusief een gemeenschappelijk leger. Of het vervalt weer in een staat van versnippering, waarbij veel kleine staten verzwakt raken en bedreigd worden door een externe agressor die niets wil hebben van onze vrijheden, onze autonomie en onze democratie.’

‘Omdat ik vrees voor het tweede scenario, maak ik mij grote zorgen wanneer ik lees over de sterke anti-Europese bewegingen in landen als Nederland, een land dat ik enorm bewonder. Dankzij jullie sterke democratische en libertaire tradities vertegenwoordigen jullie de top van de Europese beschaving. Dus dat er juist uit Nederland nu een walm opstijgt van isolationisme en anti-Europees sentiment, maakt mij oprecht verdrietig.’ (...)

‘Vooral het geloof dat democratie de beste regeringsvorm is, verliest snel terrein. En als ik het over democratie heb, bedoel ik trouwens een liberale democratie. Een autoritaire democratie is een contradictio in terminis, die bestaat niet. Toch zijn er steeds meer burgers in vrije landen die worden verleid door juist dat soort autoritaire en populistische ideeën. Ze denken dat het goed is een aantal vrijheden op te geven in ruil voor de belofte van bescherming en meer veiligheid.’ (...)

‘Mijn generatie groeide op met de blik naar de Verenigde Staten. Amerika was de leider van de vrije wereld en een tijdlang is dat ook zo geweest. Maar die tijd is voorbij. Nu zijn wij, West-Europeanen, de hoeders van de liberale democratie. En dat geldt dus ook, of misschien wel vooral, voor vrije en vooruitstrevende landen als Nederland.’

Hele artikel

Tags: #nederlands #nederland #boeken #scurati #fascisme #democratie #populisme #wilders #pvv #meloni #autocratie #liberalen #liberale_democratie #europa #poetin #rusland

Antonio Scurati onderzocht fascisme en populisme: ‘Ik maak me oprecht zorgen over Nederland’

Antonio Scurati schreef een gevierde romanreeks over Mussolini. Over het heden wil hij niet schrijven, maar lezers bleven hem wijzen op parallellen...

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leshoshin@diasporasocial.net
leshoshin

#democratie

Et que dire de la démocratie? On nous dit que nous avons le pouvoir de choisir nos dirigeants, mais au final, c'est toujours le même jeu politique. Les mêmes visages, les mêmes promesses. On vote, et puis on retourne à notre rôle de mouton

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berternste2@diasp.nl
Bert Ernste • NL | BR

Leidse hoogleraar: ‘Er is geen enkel vaccin tegen de verspreiding van fascistische neigingen’

Trouw

Geen land is immuun voor fascisten met hun verleidelijke taal, stelt de Leidse hoogleraar Nidesh Lawtoo in zijn boek [Nieuw] fascisme. Hij wijst Wilders aan als zo’n nieuwe fascist. (...)

(Tekst loopt door onder de foto.)

Foto van Nidesh Lawtoo
Nidesh Lawtoo

[Lawtoo] zag overeenkomsten tussen Trumps optreden en de manier waarop fascistische leiders in het verleden volksmassa’s opzweepten. Lawtoo schreef een reeks essays om te waarschuwen voor wat hij zag als neofascistische aanvallen op de democratie.

“Een waarschuwing die nog steeds nodig is, en niet alleen in de VS helaas”, concludeert hij mismoedig. Ook in Europa winnen extreemrechtse bewegingen aan populariteit: Rassemblement National (Frankrijk), Lega (Italië), de AfD, en de PVV in eigen land. In [Nieuw] fascisme ontrafelt Lawtoo de ‘verleiding en besmettelijkheid’ van deze politieke stroming. (...)

“Het ‘nieuwe’ slaat vooral op de nieuwe media. Hadden fascistische leiders alleen traditionele nieuwsbronnen als kranten, radio en televisie om hun gewelddadige retoriek te verspreiden, nu vormen internet, sociale media (Facebook, X) en AI een onuitputtelijke bron voor massamanipulatie.” (...)

Plato schreef al over de menselijke neiging om gedrag na te bootsen. Zo vormen we onze gedachten, gedrag en verlangens. De mens is een Homo mimeticus. Deze eeuwenoude intuïtie wordt ondersteund door de ontdekking van spiegelneuronen – de hersencellen die ervoor zorgen dat je mensen in je omgeving imiteert. Het gevolg is dat we als mensen, en zeker als menigte, fundamenteel kneedbaar en vatbaar zijn voor irrationele psychische besmetting.” (...)

“Fascistische leiders zijn bijzonder bedreven in het bespelen van ons mimetisch gemoed. Dat doen ze met retorische strategieën zoals herhalingen, gebruik van beelden, van agressieve emoties en spectaculaire leugens. (...)

“Daar komt bij dat in tijden van crisis en onzekerheid – denk aan de klimaatcrisis, de economische en de woningcrisis – mensen gemakkelijk ten prooi vallen aan de betovering van schadelijke mimetische emoties. (...)

Dat zie je ook in Nederland. De overlast, de woningnood, ineens krijgen migranten de schuld van veel ellende waar mensen onder lijden. Dat zijn gevaarlijke mythes.” (...)

“Gewelddadige en ontmenselijkende taal is ongelooflijk gevaarlijk, omdat het gemakkelijk leidt tot gewelddadige acties. Dat had het historisch fascisme ons moeten leren.” (...)

“Ik wil niet beweren dat onze kritische vermogens helemaal in slaap gesust zijn. Maar nu is wel de tijd om alert te zijn. Extreemrechts wint aan macht in heel Europa. Daar komt bij dat de milieucrisis zal verslechteren met destabiliserende effecten tot gevolg.” (...)

“Er is geen enkel vaccin tegen de verspreiding van fascistische neigingen. Zodra mensen lijden, het moeilijk hebben, is onze rationaliteit simpelweg niet opgewassen tegen de besmettelijkheid van de mythe. Of we het nu willen of niet: we praten elkaar na.

“Toch is er hoop, mits we ons bewust worden van ons nabootsingsgedrag.” (...)

Hele artikel

Tags: #nederlands #boeken #fascisme #democratie #Rassemblement_National #Frankrijk #Lega #Italië #AfD #duitsland #nederland #PVV #wilders #le_pen #orban #hongarije #europa #racisme #discriminatie

Leidse hoogleraar: ‘Er is geen enkel vaccin tegen de verspreiding van fascistische neigingen’

Geen land is immuun voor fascisten met hun verleidelijke taal, stelt de Leidse hoogleraar Nidesh Lawtoo in zijn boek [Nieuw] fascisme. Hij wijst Wi...

berternste2@diasp.nl
Bert Ernste • NL | BR

Reuzen bestrijden: Big Pharma, Big Tech en Big Agri

SOMO

Is er een verschuiving gaande als het gaat om monopoliemacht? Een groeiend aantal Amerikaanse en Europese beleidsmakers, academici en ngos kijken kritisch naar de gigantische marktmacht die multinationals sinds het begin van de jaren tachtig hebben opgebouwd. (...)

(Tekst loopt door onder de afbeelding.)

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We ontdekten dat landbouwgiganten als Cargill en ADM de huidige voedselcrisis verergeren én ervan profiteren.

Mensen over de hele wereld lijden honger en worstelen met inflatie. Tegelijkertijd behaalden de vijf grootste handelaren in agrarische grondstoffen hun hoogste winsten ooit. In 2022 verdrievoudigden hun winsten ten opzichte van de periode 2016-2020. En het is zeer waarschijnlijk dat 2023 opnieuw een extreem winstgevend jaar wordt voor ADM, Bunge, Cargill, COFCO en Louis Dreyfuss Company. (...)

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Tags: #nederlands #somo #multinationale_ondernemingen #big_pharma #big_tech #big_agri #agribusiness #slavernij #koffie #shell #niger-delta #afrika #bedrijfsleven #democratie #voedselproductie #marktmacht

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